Données personnelles
et confidentialité
Cette page explique quelles données peuvent être traitées par l’Institut des Trajectoires, pourquoi elles le sont et comment exercer vos droits.
Responsable du traitement
Institut des Trajectoires
30 rue Georges Guynemer
86100 Châtellerault, France
Courriel : contact@institutdestrajectoires.fr
Adhésion
| Finalité | Recevoir et traiter les demandes d’adhésion, gérer la relation avec les membres et la vie associative. |
|---|---|
| Données | Identité, coordonnées et informations que la personne choisit de transmettre dans sa demande. Les champs obligatoires sont signalés dans le formulaire. |
| Base légale | Traitement nécessaire à la demande d’adhésion et à la gestion de la relation associative. Les communications facultatives auxquelles la personne choisit de s’inscrire reposent sur son choix et peuvent être interrompues à tout moment. |
| Destinataires | Les personnes habilitées au sein de l’Institut pour gérer les adhésions et, lorsque cela est nécessaire, les prestataires intervenant pour le compte de l’association. |
| Durée | Pendant la durée de l’adhésion, puis pendant une durée limitée justifiée par la gestion associative et les obligations légales. À titre de bonne pratique, la CNIL recommande pour les associations une conservation des informations d’un ancien adhérent pendant trois ans à compter de la fin de son adhésion, sous réserve des données devant être conservées plus longtemps pour une obligation légale. |
Le formulaire actuel utilise votre logiciel de messagerie. Tant que vous n’envoyez pas le courriel généré, les informations ne sont pas transmises à l’Institut par le site.
Newsletter
| Finalité | Envoyer les publications, événements, ressources et informations de l’Institut. |
|---|---|
| Données | Adresse courriel. Le prénom et le nom sont facultatifs. |
| Base légale | Votre consentement. |
| Durée | Jusqu’au retrait du consentement ou, au plus tard, trois ans après le dernier contact émanant de la personne si aucun renouvellement n’intervient. |
| Retrait | Vous pouvez demander à ne plus recevoir la newsletter à tout moment en écrivant à contact@institutdestrajectoires.fr. |
Dons
Les informations communiquées avec une fiche de don sont utilisées pour traiter le don, assurer son suivi administratif et comptable et, lorsque les conditions légales sont réunies, établir les documents correspondants. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités et aux obligations légales applicables.
Vos droits
Selon le traitement concerné et sa base légale, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et, lorsque cela s’applique, exercer votre droit d’opposition ou retirer votre consentement.
Pour exercer vos droits ou poser une question : contact@institutdestrajectoires.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Cookies et traceurs
Dans cette version du site, aucun outil de publicité, de profilage ou de mesure d’audience n’est intégré. Le site ne met donc pas en place de bandeau de consentement aux cookies uniquement pour la forme.
Si un outil de mesure d’audience ou un autre traceur est ajouté ultérieurement, son fonctionnement devra être évalué avant sa mise en service afin de déterminer s’il nécessite un consentement préalable ou s’il entre dans une exemption prévue par la réglementation.
Carte de l’Observatoire
La carte interactive n’est plus chargée automatiquement. Elle est activée uniquement lorsque vous cliquez sur « Afficher la carte ». Cette action charge la bibliothèque Leaflet depuis un service externe puis les fonds cartographiques sélectionnés depuis Esri ou OpenStreetMap. Ces services reçoivent alors les informations techniques nécessaires à la connexion, notamment l’adresse IP.
Si vous ne souhaitez pas établir ces connexions externes, vous pouvez consulter le reste de la page sans activer la carte.
Réseaux sociaux et services externes
Les icônes des réseaux sociaux du site sont de simples liens. Aucun module social n’est chargé automatiquement. Une connexion avec le réseau concerné n’a lieu que lorsque vous choisissez d’ouvrir le lien.
Les polices et les icônes utilisées par l’interface sont désormais fondées sur des ressources locales ou des polices système afin de limiter les appels automatiques vers des services tiers.
Mise à jour
Version du 29 septembre 2026. Cette page devra être actualisée en cas de changement des formulaires, des prestataires, des outils de mesure d’audience ou des finalités de traitement.
